CONDITIONS GeNeRALES DE VENTE

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Les presentes Conditions Generales de Vente (CGV) regissent les ventes effectuees par Zoe Delemazure, selliere harnacheuse, immatriculee sous le numero SIRET 95358406700011, dont l'adresse est 560 chemin du Vallon des Lauriers, Aix-en-Provence. Les produits sont vendus aux particuliers, en ligne ou en direct.

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1. Objet

Les presentes CGV ont pour objet de definir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits lies a la sellerie, realisee par Zoe Delemazure (ci-aprs "le vendeur") au profit de ses clients (ci-apres "le client").

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2. Produits

Les produits proposes a la vente sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur ou lors des ventes en direct. Chaque produit est accompagne d’un descriptif etabli par le vendeur.

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3. Prix

Les prix des produits sont indiques en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le vendeur se reserve le droit de modifier ses prix a tout moment. Cependant, les produits seront factures sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

 

4. Commandes

Les commandes peuvent etre passees en ligne via le site du vendeur ou en direct. Toute commande implique l’acceptation sans reserve des presentes CGV.

 

5. Modalites de paiement

Le client peut regler ses achats :

• Par virement bancaire, avec un délai de paiement de 30 jours a compter de la date de commande.

• Par cheque ou en especes, avec un paiement immediat au moment de la commande.

En cas de retard de paiement par virement, des penalites peuvent etre appliquées conformement a la loi.

 

6. Livraison

Les produits sont livres par La Poste ou Mondial Relay, a l’adresse indiquee par le client lors de sa commande. Le vendeur s'engage a expedier les produits dans un delai raisonnable apres la reception du paiement. Les frais de livraison sont a la charge du client et indiques au moment de la commande.

 

7. Droit de retractation et retours

Le client dispose d'un delai de 15 jours a compter de la reception du produit pour exercer son droit de retractation et retourner le produit. Les retours ne seront acceptes que si le produit n'a pas ete abime ou modifie par le client et est retourne dans son etat d'origine.

Les frais de retour sont a la charge du client, sauf en cas d'erreur de la part du vendeur. En cas de retractation, le vendeur s'engage a rembourser le client dans un delai de 14 jours apres reception du produit retourne.

 

8. Responsabilite

Le vendeur ne saurait etre tenu responsable des dommages resultant d'une mauvaise utilisation des produits achetes. La responsabilite du vendeur ne pourra etre engagee en cas de retard ou de defaut de livraison du a une cause independante de sa volonte.

 

9. Propriete intellectuelle

Tous les elements du site internet du vendeur et les produits sont proteges par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriete "exclusive de Zoe Delemazure.

 

10. Donnees personnelles

Les informations collectees sont necessaires a la gestion des commandes et a la relation commerciale entre le vendeur et le client. Ces donnees ne sont pas transmises a des tiers. Conformement a la loi "Informatique et Libertes", le client dispose d'un droit d'acces, de rectification et de suppression des donnees le concernant.

 

11. Litiges

Les presentes CGV sont soumises a la loi francaise. En cas de litige, une solution amiable sera recherchee avant toute action judiciaire. A defaut, les tribunaux competents seront ceux du ressort d’Aix-en-Provence.

 

12. Coordonnees du vendeur

Zoe Delemazure
560 chemin du Vallon des Lauriers
Aix-en-Provence
Email : zoe.delemazure@gmail.com
Telephone : 0785828212